Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les terres retrouvées
Françoise et Vincent Coste, sarl

Numéro de dépôt :
4329832
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2027
Les terres retrouvées de Françoise et Vincent Coste

Présentation de la marque Les terres retrouvées

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Françoise et Vincent Coste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les terres retrouvées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Françoise et Vincent Coste domicilié(e) Mas Costeplane, cd 194 - 30260 - Cannes et Clairan - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 883 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise et Vincent Coste, M. Vincent Coste domicilié(e) Mas Costeplane, CHEMIN CD 194 - 30260 - Cannes et Clairan - France.

La marque Les terres retrouvées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les terres retrouvées arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

Françoise et Vincent Coste a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Costeplane , Les terres mal aimées


Françoise et Vincent Coste, sarl - Mas Costeplane, cd 194 - 30260 - Cannes et Clairan - France - SIREN 480883636


Françoise et Vincent Coste, M. Vincent Coste - Mas Costeplane, CHEMIN CD 194 - 30260 - Cannes et Clairan - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.